Mentions légales
Mentions Légales
1. Éditeur du site
Le site Nayht.fr est édité par :
- Nom / dénomination : BOUBEKEUR
- Statut : Entreprise individuelle – Micro-entreprise (auto-entrepreneur)
- Numéro SIRET :
- Adresse : Bobigny 93000
- Email de contact : Nayht.fr@gmail.com
Conformément à l'article 293 B du Code Général des Impôts, TVA non applicable.
2. Responsable de la publication
Le responsable de la publication du site est MR. BOUBEKEUR, en sa qualité de gérant de l'entreprise éditrice du site.
3. Hébergement
Le site est hébergé par la société :
Shopify International Limited
Victoria Buildings, 2nd Floor, 1-2 Haddington Road, Dublin 4, D04 XN32, Irlande
Site internet : https://www.shopify.com
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments constituant le site Nayht (textes, images, logos, graphismes, structure, base de données...) sont la propriété exclusive de l'éditeur du site, sauf mentions contraires. Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, dénaturation, totale ou partielle du site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation expresse et préalable de l'éditeur, est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
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Ces droits peuvent être exercés en écrivant à l'adresse suivante : Nayht.fr@gmail.com.
L'utilisateur dispose également du droit d'introduire une réclamation auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL – www.cnil.fr).
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8. Droit applicable
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